Médicaments à SMR insuffisant : outils de sensibilisation et de bon usage
Le réseau des OMEDIT (Résomedit) a effectué des travaux à partir de l’enquête ATIH sur l’achat et la consommation des médicaments à l’hôpital. Il apparait des consommations de médicaments avec Service Médical Rendu Insuffisant (pour l’ensemble des indications AMM) dans les établissements de santé.
Outils mis à disposition des établissements
Le Résomedit vous propose un support ayant pour objectifs de :
- Sensibliser les professionnels des établissements de santé sur l’utilisation des médicaments n’apportant pas de bénéfice thérapeutique démontré ;
- Favoriser le bon usage des médicaments en établissement de santé.
Ce support intègre les médicaments pour lesquels le SMR a été défini comme insuffisant (SMRI) par la Commission de Transparence de la HAS dans l’ensemble de leurs indications. Pour chaque médicament et chaque indication identifiés, vous trouverez :
- un argumentaire avec les raisons ayant motivé le SMRI ;
- les alternatives thérapeutiques disponibles.
N.B : Ce support n’est pas une revue systématique de la littérature, il ne se prétend donc pas exhaustif. Il ne tient par ailleurs pas compte des utilisations hors-AMM.
Ce support peut constituer un appui dans l’animation de vos démarches autour du bon usage des médicaments au sein de votre structure (réunions de COMEDIMS, communication aux prescripteurs…).
Vous avez des remarques ou des suggestions ?
Vous pouvez nous faire parvenir vos éventuelles remarques ou suggestions concernant ce support par mail.
Vous souhaitez savoir si votre établissement est concerné par l’utilisation de médicaments SMRI ?
L’OMéDIT IDF met à disposition, sur demande par mail, votre « profil SMRI » issu de l’enquête ATIH 2022. Ce profil vous permet d’identifier les SMRI utilisés dans votre établissement et mener ainsi des actions de pertinence ciblées.
Pour aller plus loin :
La Commission de la Transparence évalue les médicaments en vue de leur remboursement. Elle rend un avis consultatif sur les niveaux de service médical rendu (SMR) et d’amélioration du service médical rendu (ASMR). Ces évaluations se basent sur les preuves scientifiques et prennent en compte le contexte d’utilisation.
Le SMR est un critère qui prend en compte plusieurs aspects : d’une part la gravité de la pathologie pour laquelle le médicament est indiqué ; d’autre part des données propres au médicament lui-même dans une indication donnée
- Efficacité et effets indésirables ;
- Place dans la stratégie thérapeutique (notamment au regard des autres thérapies disponibles) et existence d’alternatives thérapeutiques ;
- Intérêt pour la santé publique.
En fonction de l’appréciation de ces critères, plusieurs niveaux de SMR ont été définis :
- SMR majeur ou important ;
- SMR modéré ou faible, mais justifiant cependant le remboursement ;
- SMR insuffisant
Le SMR d’un médicament est mesuré à un moment donné. Il peut évoluer dans le temps et son évaluation se modifier, notamment lorsque des données nouvelles sur lesquelles son appréciation se fonde sont produites, ou lorsque des alternatives plus efficaces apparaissent. (Source HAS)
Les principaux motifs d’octroi d’un service médical rendu insuffisant par la Commission de la transparence sont :
- Niveau d’efficacité très minime et/ou dont la démonstration manque de fiabilité, induisant un doute, au regard d’effets indésirables notables ;
- Absence de place dans la stratégie thérapeutique des affections visées par ses indications, en particulier au vu de la teneur des Recommandations disponibles ;
- Pathologie à traiter bénigne, en particulier spontanément curable, au regard des effets indésirables du médicament ;
- Alternatives thérapeutiques disponibles (médicamenteuses ou non), plus efficaces et/ou mieux tolérées ;
- Associations fixes de plusieurs principes actifs dont la justification scientifique n’a pas été prouvée ou qui sont, de par la complexité de leur composition, susceptibles d’induire des erreurs de prescription ou un mauvais usage par manque de flexibilité des doses, face à des situations pathologiques évolutives ou fluctuantes.
Un service médical rendu insuffisant (SMRI) signifie que la Commission de la Transparence recommande de ne pas rembourser le médicament. Cette appréciation se fonde sur les données médicales : gravité de la pathologie traitée, efficacité du médicament, ses effets indésirables et sa place dans la stratégie thérapeutique (source HAS).
Les médicaments SMRI ne font pas l’objet d’une inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics. (article R163-3 de la sécurité sociale). Or, pour être achetés et utilisés à l’hôpital, les médicaments doivent être inscrits sur cette liste.
Non, insuffisant ne veut pas dire inefficace.
Certains de ces médicaments sont très peu efficaces ou moins efficaces que les alternatives thérapeutiques disponibles ou peuvent présenter un intérêt moindre pour la collectivité.
D’autres médicaments ne font que soulager modérément des symptômes mineurs ou améliorer de façon limitée le bien-être de la personne, sans agir sur l’évolution de la maladie.
Leur déremboursement [ou non remboursement] n’aura donc aucune incidence sur la qualité des soins et la santé générale de la population. (Source HAS)
Retrouvez les informations relatives à l’enquête ATIH (calendrier, établissements concernés, données recueillies, outils, modalités de transmission des données) sur notre page dédiée.