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L’ANSM publie la liste des médicaments rétrocédables

Mis à jour le 15 janvier 2024

Certains établissements de santé disposant d’une Pharmacie à usage intérieur (PUI) peuvent être autorisés, par les Agences régionales de santé (ARS), à dispenser des médicaments aux patients non hospitalisés (patients ambulatoires). On dit que ces médicaments sont « rétrocédés » par les PUI à ces patients.

A noter que certains médicaments peuvent être rétrocédés sans être nommément inscrits sur la liste de rétrocession : préparations magistrales ou hospitalières, médicaments bénéficiant d’un accès précoce ou compassionnel.

LANSM est désormais chargée de fixer et de publier la liste des médicaments rétrocédables (dite « liste de rétrocession »), compétence qui relevait auparavant du Ministère chargé de la santé.

Retrouvez la liste consolidée des médicaments rétrocédables via ce lien.

Nouveau ! Information ministérielle du 15/02/2023 concernant la spécialité BCG-MEDAC poudre et solvant pour suspension intravésicale :

Les pharmacies à usage intérieur (PUI), les urologues et les officines de ville ont été informés dès novembre 2023 par le laboratoire Médac que depuis le 2 janvier 2024, la dispensation de cette spécialité aux patients ambulatoires était réservée aux seules officines de ville.

Cependant, des PUI autorisées à la rétrocession de médicaments peuvent disposer encore aujourd’hui de stocks de la spécialité.

Aussi, pour permettre l’écoulement de ces stocks, la vente au public et au détail de la spécialité BCG-MEDAC par les PUI autorisées et sa prise en charge à ce titre par les caisses d’assurance maladie, sont autorisées, à titre exceptionnel et dérogatoire, jusqu’au 30 avril 2024.

A compter du 1er mai 2024, la spécialité sera disponible exclusivement en officine de ville pour les patients ambulatoires et toute facturation au titre de la rétrocession donnera lieu à rejet par les caisses d’assurance maladie.