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L’inscription/radiation à l’indication en pratique
Mis à jour le 3 juin 2016
Réévaluation HAS : SMR/ASMR
La HAS est en cours de réévaluation (SMR/ASMR) de l’ensemble des médicaments de la liste en sus dans chacune de leurs indications. A l’issue de ces réévaluations, certaines indications pourront être radiées de la liste en sus.
Quelques cas particuliers
Avant la parution du décret du 24/03/2016, l’inscription (ou la radiation) sur la liste en sus se faisait par spécialité. Cette règle a connu 2 exceptions : Yondelis® (trabectedine) et Caelyx® (doxorubicine liposomale pégylée).
CAELYX® (doxorubicine liposomale pégylée) :
Le 1er mars 2015, l’indication AMM « sarcome de Kaposi » a été radiée de la liste en sus. La spécialité Caelyx® est donc facturable en sus des GHS, dans une partie seulement de ses indications AMM (sein, ovaire, trompe, myélome multiple) .
Pour connaître le détail des indications AMM prises en charge ou non en sus des GHS, cliquez sur l’ordonnance Juste Prescription (ici à droite).
YONDELIS® (trabectedine) :
Cette spécialité est facturable en sus dans une seule de ses indications AMM : cancer de l’ovaire.
L’indication AMM « sarcomes des tissus mous » n’est pas inscrite sur la liste en sus. Cependant, la prise en charge du Yondelis® dans cette indication est aujourd’hui partiellement assurée par un dispositif de financement exceptionnel, nécessitant une déclaration des utilisation dans FICHCOMP-ATU (Instruction du 22/12/2015).
Pour plus de détails, consultez l’ordonnance Juste Prescription ci-après.
Juste Prescription (JP) : Où trouver ces informations ?
Toutes les informations relatives aux inscriptions/radiations d’indications seront diffusées sur les ordonnances Juste Prescription.