• Generic selectors
    Exact matches only
    Search in title
    Search in content
    Search in posts
    Search in pages
    Filter by Categories
    Antibiologie
    Bon usage
    cancérologie
    Enquête
    Enquête en cours
    FIN DE L'ACTU
    Formation
    Gériatrie
    Infectiologie
    Médicaments de la liste en sus
    Médicaments en essais cliniques
    Newsletter
    Non classé
    Qualité & Sécurité
    Veille réglementaire

Radiations de la liste en sus au 1er mars 2015 : parution des arrêtés au Journal Officiel

Les listes des médicaments et dispositifs médicaux implantables (DMI) facturables en sus des GHS sont mises à jour régulièrement par arrêtés ministériels (article L. 162-22-7 du Code de la Sécurité Sociale).

Ainsi, sont parues au Journal Officiel le mardi 24 février 2015 les listes des médicaments et DMI radiés de ces listes en sus à compter du 1er mars 2015.


Médicaments : 10 DCI radiées + 1 modification des conditions d’inscription

A compter du 1er mars 2015, les spécialités radiées de le liste des médicaments facturés en sus des prestations d’hospitalisation pour l’ensemble de leurs indications sont les suivantes :

[su_nt_icon id= »icon-upload »] Liste des spécialités pharmaceutiques radiées de la liste en sus

 [su_nt_icon id= »icon-exclamation »] Attention :

La prise en charge  en sus des prestations d’hospitalisation de la doxorubicine chlorhydrate ,CAELYX 2mg/ml (solution à diluer pour perfusion, flacons de 10ml et 25 ml) sera désormais limitée aux indications suivantes :

  • Cancer ovarien, stade avancé chez les femmes après l’échec d’une chimiothérapie de première intention à base de platine;
  • Cancer du sein métastatique, en monothérapie chez les patients avec un risque cardiaque augmenté;
  • Myélome multiple en progression, en association avec le bortézomib, chez les patients qui ont reçu au moins un traitement antérieur et qui ont déjà subi ou qui sont inéligibles pour une greffe de moelle osseuse.

Ainsi, la prise en charge de cette spécialité dans l’indication « sarcome de Kaposi » ne sera plus prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation.


DMI : IMPLANTS  Nombreuses radiations de la liste en sus et de la LPPR

De nombreux implants (cardiaques, vasculaires, digestifs, ORL) sont concernés par la radiation des liste en sus et LPPR qui entrera en vigueur à partir de mars 2015.

Retrouvez-ci dessous la liste des DMI radiés de la liste en sus et de la LPPR :

[su_nt_icon id= »icon-upload »] Liste des DMI radiés de la liste en sus/LPPR

 


Aspects règlementaires

[su_nt_icon id= »icon-file-text-o »] Article L162-22-7-2 du Code de la Sécurité Sociale

[su_nt_icon id= »icon-file-text-o »] Arrêté du 17 février 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en chage en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

[su_nt_icon id= »icon-file-text-o »] Arrêté du 18 février 2015 pris en application de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

[su_nt_icon id= »icon-file-text-o »] Arrêté du 18 février 2015 portant radiation de produits de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale